Site icon Nokians – La parole aux fans de Nokia

Nokia et RIM (BlackBerry) font la paix ( #brevets )

En novembre on vous parlait d’un procès de Nokia contre RIM concernant les technologies Wifi de tous ses mobiles.

Aujourd’hui, la presse annonce que Nokia et RIM ont trouvé un accord commercial concernant les licences violées par le canadien.

RIM et Nokia avaient déjà un accord dans le passé, qui a été rompu. Nokia nous explique :

« Nokia et RIM se sont mis d’accord en 2003 sur une licence croisée de brevets dans la téléphonie mobile essentiels pour l’établissement de normes, qui a été amendée en 2008 »

« En 2011, RIM a demandé un arbitrage, arguant que la licence allait au-delà de technologies essentielles à la téléphonie mobile. En novembre 2012, le tribunal arbitral [de Stockholm, ndlr] a statué en défaveur de RIM. Il a estimé que RIM violait le contrat et n’était pas autorisé à fabriquer ni vendre de produits WLAN sans s’être mis préalablement d’accord avec Nokia sur une redevance ».

RIM a été jugé coupable de rupture de contrat. Nokia a alors profité de cette victoire pour déposer de nouvelles plaintes aux Etats-Unis, en Grande-Bretagne et au Canada afin de faire appliquer cette décision qui aurait pu déboucher sur l’interdiction de vente des terminaux Blackberry dans tous ces pays.

Finalement, Nokia et RIM ont trouvé un terrain d’entente grâce à un accord commercial dont les détails sont tenus secrets…mais il y aura un gros chèque pour Nokia + des royalties.

 

Source

Quitter la version mobile